Mentions Légales

Cabinet d’orthodontie Miles of Smiles Bouaoune Ahmed > Mentions Légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les mentions légales relatives au site de notre cabinet d’orthodontie.


1. Le site

Nom de l’éditeur : Cabinet d’Orthodontie miles of smiles
Siège social Cabinet d’Orthodontie miles of smiles: Rue du fossé aux loups 23-25
Téléphone : 02 253 51 00
Zone géographique assurance : Belgique

Informations sur les autorisations et autorités de surveillance 

  • VISA : SPF Santé publique https://www.health.belgium.be
  • Service dosimertrie: Dosi-Tech Ch. du cyclotron 2 bte L7.01.09, 1348 Louvain
  • Service controle physique: TECHNI-TEST IONICONTROLE ASBL Rue du Lac 40, 1000 BRUXELLES Belgique


2.Protection des données & Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Protection des données : Toutes données échangées avec votre dentiste sont soumises à un droit de protection de la vie privée conformément à la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.


3. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous nous engageons à protéger vos informations personnelles. Pour en savoir plus sur l’utilisation de vos données, veuillez consulter notre politique de confidentialité.


4. Responsabilités

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et actualisées sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus et déclinons toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions.


5. Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes et déclinons toute responsabilité quant à leur utilisation.


6. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou le site, veuillez nous contacter :

Adresse : Rue du fossé aux loups 23-25 , Bruxelles
Téléphone : 02 253 51 00

Informations sur l’ordre professionnel

Informations sur nos honoraires

Nous souhaitons prévenir que nous ne sommes pas conventionnées.  Cette décision nous permet d’offrir des soins de qualité selon la difficulté de l’acte.


Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

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